Charte contre le harcèlement

Forbidden Stories prône une culture et un environnement de travail respectueux, productifs, coopératifs et valorisants, dans lesquels chaque individu est traité avec équité et respect. En conséquence, Forbidden Stories interdit tout comportement qui constitue ou pourrait conduire à un harcèlement de quelque nature que ce soit de la part de quiconque. La présente charte reflète l’approche adoptée par Forbidden Stories pour prévenir, gérer et atténuer tout comportement susceptible de constituer un harcèlement sexuel ou moral.

Déclaration de principe

Forbidden Stories désapprouve fermement et ne tolérera pas le harcèlement sexuel de ses employés (y compris les stagiaires), bénéficiaires, partenaires, bailleurs de fonds ou prestataires par quiconque, y compris, mais sans y être limité, par un superviseur, un collègue, un bénéficiaire, un bailleur de fonds, un partenaire ou un prestataire. Forbidden Stories désapprouve et ne tolérera pas le harcèlement de ses employés, bénéficiaires, partenaires, bailleurs de fonds ou prestataires sur la base de leur genre, race, couleur, religion, origine nationale, âge, orientation sexuelle ou handicap. Forbidden Stories s’engage à maintenir un environnement de travail libre de toute forme de harcèlement. Forbidden Stories estime qu’il est de la responsabilité de tous les employés et de leurs interlocuteurs professionnels d’aider l’organisation à fournir un lieu de travail exempt de harcèlement sexuel et d’autres formes de harcèlement illégal à tout moment en évitant tout comportement de harcèlement offensant ou inapproprié et en signalant les incidents de ce type.

Conduite interdite

La discrimination et le harcèlement sont interdits, y compris toute conduite verbale, non verbale ou physique qui vise ou a pour but ou pour effet de déranger, d’ennuyer, d’alarmer, de dévaloriser, de dégrader, d’angoisser, de menacer ou d’intimider une autre personne ; de nuire de manière déraisonnable aux performances professionnelles d’une personne ; et/ou de créer un environnement de travail intimidant, hostile ou offensant.

Les comportements de harcèlement comprennent, entre autres : le harcèlement verbal, physique, écrit ou graphique, ou les actes menaçants, intimidants ou hostiles, qui dénigrent ou montrent de l’hostilité ou de l’aversion envers une personne ou un groupe, y compris du contenu qui est affiché n’importe où sur le lieu de travail ou qui est dit, réalisé ou diffusé sur le lieu de travail, y compris par des moyens électroniques.

Cette interdiction s’applique à tous les cadres et activités liés au travail, que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur du lieu de travail, y compris les réunions de travail, les déplacements professionnels ou les événements sociaux liés au travail. Les bénéficiaires, partenaires, bailleurs de fonds, prestataires et autres interlocuteurs professionnels de Forbidden Stories sont également tenus de traiter le personnel de Forbidden Stories avec respect et conformément à cette charte.

Exemples de conduites interdites

Voici une liste non exhaustive d’exemples de comportements pouvant être considérés comme du harcèlement :

Langage, commentaires, gestes ou actions grossiers, obscènes ou sexuellement suggestifs ; « Blagues », « taquineries » ou « plaisanteries » à caractère sexuel ;
Insinuations sexuelles ; Avances sexuelles malvenues ; Propositions sexuelles explicites ; Demandes d’actes ou de faveurs sexuels (accompagnées ou non de promesses ou menaces de faveurs ou d’actions réciproques) ;
Contact physique, comme le fait de caresser, de pincer ou de frôler intentionnellement le corps d’une autre personne ;
Observer avec insistance ; Demander avec insistance de sortir malgré les refus ; Imposer continuellement une certaine présence ; Imposer une proximité physique intrusive ;
Afficher du contenu imprimé ou visuel grossier, obscène ou sexuellement explicite, y compris des images, des cartes de vœux, des articles, des livres, des magazines, des photos ou des dessins animés ;
Insultes, blagues ou commentaires dégradants portant sur le genre, l’âge, la race, la couleur, l’origine nationale, la religion, l’orientation sexuelle ou le handicap ;
Intimidation et dénigrement ; Commentaires blessants, humiliants ou agressifs ;
Critique injustifiée du travail effectué ; Attribution d’une tâche dévalorisante ne correspondant pas à sa qualification ; Attribution régulière d’une tâche dépassant ses capacités.

Un tel comportement peut constituer un harcèlement sexuel ou moral, même s’il ne vise pas un employé en particulier. En outre, le harcèlement n’exige pas l’intention de blesser. Ainsi, une conduite inappropriée, conçue comme une blague, une farce ou même un compliment, peut conduire ou participer au harcèlement. En outre, une personne, quel que soit son genre, peut être victime ou auteur de harcèlement sexuel ou sexiste.

Des règles supplémentaires s’appliquent aux personnes ayant une autorité de supervision ou de gestion. Aucune personne ayant un rôle de supervision ou de gestion ne peut à aucun moment : menacer ou laisser entendre que la soumission ou le rejet d’une avance sexuelle par un individu influencera de quelque manière que ce soit toute décision concernant son emploi, l’évaluation de ses performances, son avancement, sa rémunération, ses affectations, sa discipline, son renvoi ou toute autre condition d’emploi ; ou prendre toute décision d’emploi concernant un individu sur cette base.

Signaler un cas de harcèlement

Forbidden Stories encourage tout employé et/ou individu (tel qu’un bénéficiaire, un partenaire, un bailleur de fonds ou un prestataire) qui pense avoir été confronté ou témoin d’un comportement inapproprié à informer rapidement le contrevenant que son comportement est importun.

Si ces notifications ne sont pas couronnées de succès ou si l’employé ou la personne préfère ne pas traiter directement avec le contrevenant, il/elle doit signaler le comportement au Directeur général, à la Directrice administrative et financière ou aux délégués du personnel afin qu’il/elle puisse mener une enquête.

L’Organisation a l’obligation de prendre toutes les mesures nécessaires pour prévenir et punir le harcèlement sexuel ou moral.

L’Organisation encourage les employés ou les personnes qui se sentent harcelés à documenter ces incidents (conserver les e-mails et notes manuscrites, prendre des notes sur ce qui a été dit, les dates et heures de ces échanges…).

En outre, les superviseurs sont tenus de signaler tout incident de comportement inapproprié dont ils ont connaissance à l’une des personnes précitées.

Aucun effort ne sera épargné pour traiter toutes les plaintes de manière confidentielle, conformément à la nécessité d’enquêter et de prendre des mesures correctives.

Enquête suite à une plainte pour harcèlement

L’Organisation enquêtera rapidement sur toutes les plaintes de harcèlement sexuel ou moral qui lui seront signalées. Le harcèlement sexuel couvrant un large éventail de comportements, la nature précise d’une enquête et la personne qui la mènera dépendront des circonstances, et l’Organisation pourra faire appel à des enquêteurs ou à des conseillers extérieurs. En tout état de cause, toute enquête sera aussi approfondie, équitable et complète que possible.

Résolution des plaintes pour harcèlement

Si une enquête confirme qu’il y a eu harcèlement sexuel, moral ou autre comportement inapproprié, des mesures correctives appropriées, pouvant aller jusqu’au licenciement du contrevenant, seront prises. Les mesures disciplinaires seront en corrélation avec la nature et la gravité de l’infraction.

Des mesures disciplinaires appropriées (pouvant aller jusqu’au licenciement) seront prises à l’encontre du personnel ayant enfreint cette charte. Les personnes enfreignant cette charte peuvent également être soumises à une responsabilité juridique et financière personnelle en vertu du droit applicable. Outre le licenciement, les conséquences potentielles peuvent inclure le refus des augmentations de salaire prévues, le refus des promotions, la réaffectation à un projet ou à une responsabilité, des formations supplémentaires, une période d’essai pour l’emploi ou certains avantages, la suspension, ou la participation obligatoire à des processus de justice réparatrice.

En outre, des mesures disciplinaires, pouvant aller jusqu’au licenciement, seront prises lorsqu’il est établi qu’un responsable ou un autre membre du personnel de supervision a eu un comportement interdit par la présente charte, a omis de signaler des violations de la présente charte ou des plaintes d’employés pour discrimination ou harcèlement sur le lieu de travail, ou a permis que ce comportement continue.

Politique contre les représailles

Forbidden Stories interdit également les sanctions contre un employé qui se plaint d’un comportement présumé inapproprié, même s’il n’y a pas suffisamment de preuves pour étayer sa plainte. De même, l’Organisation interdit les actes de représailles contre les employés qui participent à une enquête sur une plainte pour harcèlement. Tout incident de représailles doit également être signalé aux personnes identifiées dans la section « Signaler un cas de harcèlement » ci-dessus. Tout acte de représailles présumé sera un motif pour ouvrir une nouvelle enquête.

Recours alternatifs

Le harcèlement réduit la confiance en soi et isole la personne harcelée. Nous encourageons vivement la personne harcelée à ne pas rester seule et à parler du harcèlement à des personnes en qui elle a confiance : ami, collègue, famille. Dans la mesure du possible, les victimes de harcèlement doivent éviter de rester seules avec leur harceleur afin de se protéger.